L’Artothèque se propose de prêter contre une participation modique, un ensemble d’œuvres réalisées par les élèves de la Bouffée d’art, dans le cadre des cours dispensés dans les ateliers d’Ancenis.

Chaque œuvre de l’artothèque fera l’objet d’un contrat à l’occasion de chaque prêt; il est entendu par œuvre : le tableau, son cadre s’il est encadré et son emballage. Le tout étant stipulé dans le contrat.

La durée forfaitaire du prêt est en général de deux mois sauf cas particulier. À ce titre, l’emprunteur versera la redevance fixée par l’association. Aucune réduction, aucun remboursement ne seront effectués pour des durées de prêt plus courtes.

Les œuvres prêtées seront transportées et installées par l’emprunteur, à ses frais et sous sa responsabilité.

La date de restitution est fixée d’un commun accord et inscrite sur le contrat. Chaque fraction de 7 jours de retard ouvrira automatiquement droit à la perception par l’association d’une pénalité de 2 euros par œuvre non rendue.

Les emprunteurs sont tenus de prendre le maximum de précautions pour la parfaite conservation des œuvres mises à leur disposition (chocs, chaleur, rayons solaires et lunaires, vol, incendie, etc…) Toute œuvre encadrée ne pourra en aucun cas être désencadrée.
En cas de casse accidentelle de l’encadrement la somme forfaitaire de 25 euros sera demandée au titre des frais de réencadrement.

En outre, toute altération de l’œuvre due au non-respect des prescriptions mettra les frais de restauration à la charge de l’emprunteur qui devra de surcroît payer une indemnité de 15 euros pour dégradation de l’œuvre.

Si aucune restauration n’est possible, l’œuvre restera la propriété de l’artiste et l’emprunteur devra verser une somme forfaitaire de 150 euros à titre de dédommagement.

L’Artothèque de « La Bouffée d’Art » devra préciser sur le contrat à tout emprunteur les altérations éventuelles qu’aurai subit l’œuvre. De même, l’emprunteur, qui à la prise de possession de l’œuvre constate un défaut dans l’œuvre, devra le signaler, le mentionner aussitôt sur le contrat, pour s’éviter toute responsabilité.

Toute reproduction est interdite sauf acceptation de l’artiste obtenue par l’association « La Bouffée d’Art », sur la demande de l’emprunteur.

Un chèque de caution de 150 euros, établi à l’ordre de « La Bouffée d’Art », sera demandé dés le premier emprunt et sera valable pour l’année en cours.
Ce chèque sera encaissé dans un délais de trois semaines après l’issue du contrat dans le cas ou l’œuvre prêtée ne serait pas restituées.

Les collectivités ont le droit d’emprunter des œuvres, dans le but de les exposer dans leurs locaux.
Les collectivités devront faire figurer à proximité immédiate de l’œuvre exposée : le nom de l’artiste et le titre de l’œuvre. Ces renseignements figurent sur la fiche de prêt remise lors de l’emprunt. Cette fiche devra être remise à l’artothèque de « La Bouffée d’Art » lors de la restitution de l’œuvre.

L’emprunteur aura libre accès au catalogue de l’artothèque de « La Bouffée d’Art », uniquement consultable sur place, les œuvres ne pouvant être manipulées.

Le catalogue de l’artothèque de « La Bouffée d’Art », présente chaque œuvre, numérotée, accompagnée d’une fiche mentionnant son titre, son auteur, son format, les techniques employées, et son prix.

Une fiche d’emprunt, comportant les conditions générales, les coordonnées de l’emprunteur et sa signature, le descriptif de l’œuvre empruntée, sera remise à l’emprunteur, le duplicata restant à l’artothèque.

Un jury, composé de 2 membres du bureau, 2 élèves et 2 animateurs, définira la valeur de chaque œuvre.

En cas d’achat de l’œuvre, après accord de l’artiste et de « La Bouffée d’Art », le prix de la location sera déduit du prix d’achat. Sur la somme restante, 20 % seront perçus par l’association et 80 % seront versés à l’artiste.